12.12.2002
Nouveaux associés pour l'étude

Xavier Oberson Professeur ordinaire à l'Université Avocat au barreau de Genève ITP/LL.M (Harvard) Juge à la Commission fédérale de recours en matière d'impôts   Nicolas Buchel Avocat au barreau de Genève LL.M (Tulane)   Nicolas Merlino Avocat au barreau de Genève Expert fiscal diplômé Lic. oec Ont le plaisir de vous annoncer qu'ils se sont associés avec   Frédéric Vuilleumier Avocat et Expert fiscal diplômé Né à Fribourg en 1967 Domaines d'activité: Droit fiscal suisse et international, fiscalité des personnes physiques, expatriés, prévoyance professionnelle, fiscalité des assurances, planification successorale. Formation: Licence en droit de l'Université de Fribourg en 1991 (Magna cum laude); Admission au barreau de Genève en 1994; Diplôme d'expertise fiscale en 1998. Expérience: Etude Pestalozzi, Gmür & Patry, Genève (1992-1993) et Zürich (1993); Arthur Andersen, Genève, Département fiscal (1994-1997). Membre: Ordre des avocats de Genève, Fédération suisse des avocats, Chambre fiduciaire suisse, Ordre Romand des Experts fiscaux, International Fiscal Association. Langues: Français, Anglais, Allemand.   Pierre-Marie Glauser Avocat et Expert fiscal diplômé, Lic, oec. HSG Né à Lausanne en 1967 Domaines d'activité: Droit fiscal suisse et international, fiscalité des sociétés, fusion, acquisition et restructurations d'entreprises, TVA. Formation: Licence ès sciences économiques de l'université de Saint-Gall (lic.oec. HSG) en 1992, puis licence en droit (lic, iur, HSG) en 1995; obtention du brevet d'avocat dans le canton de Zurich en 1997; Diplôme d'expertise fiscale en 2000 (Prix Zünd 2000). Expériences: Institut des finances publiques et de droit fiscal à l'Université de St-Gall (1991-1994); Etude Wenger & Vieli, Zurich (1995-1996); Pricewaterhouse Coopers, Département fiscal, Zurich (1997-1998); Responsable de l'enseignement de la fiscalité à l'Académie Suisse d'expertise comptable. Membre: Ordre des avocats de Genève, Ordre des avocats vaudois, Fédération suisse des Avocats, Centre de compétence TVA de la Chambre fiduciaire, International Fiscal Association.

23.11.2002
Parution de la 2e édition de l'ouvrage "Droit fiscal Suisse"

Imprimer le bon de commande Depuis la parution de la première édition en 1998, le mouvement constant de réforme du droit fiscal suisse n'a fait que s'amplifier. Le 1er janvier 2001 a vu notamment entrer en vigueur la nouvelle loi fédérale sur la TVA ainsi que la mise en oeuvre effective de la loi fédérale sur l'harmonisation. Le régime de l'imposition des personnes physiques a également été partiellement modifié dans le cadre de la loi fédérale sur le programme de stabilisation. Enfin, le droit de timbre de négociation subit, à un rythme effréné, de nombreuses modifications. Compte tenu de l'ensemble des réformes survenues ces dernières années, de nombreux chapitres ont été entièrement réécrits (notamment ceux portant sur les fondements généraux et sur la TVA), ou ont été fondamentalement refondus (par exemple ceux traitant de l'impôt sur le revenu, de l'impôt sur le bénéfice, ou encore des droits de timbre de négociation); d'autres chapitres ont été partiellement modifiés, et tous ont été adaptés à l'état de la législation, de la jurisprudence et de la doctrine au 1er juillet 2002.

Si l'ouvrage a été considérablement augmenté, son objectif est quant à lui resté le même, à savoir offrir un aperçu général de notre système fiscal. Il entend faciliter la compréhension du sujet en présentant dans une perspective globale les principes fondamentaux qui gouvernent le système fiscal de la Suisse et les différentes formes d'imposition qui le composent.

Sur le contenu
Fondamentalement, le livre est divisé en quatre parties. La première décrit les principes qui gouvernent le droit fiscal suisse. La seconde partie, la plus importante, présente les divers impôts qui constituent la structure du système fiscal suisse (impôts directs et indirects). La troisième partie résume de façon synthétique les règles du droit fiscal intercantonal. Enfin, l'ouvrage se termine par la partie formelle du droit fiscal (procédure, contentieux et droit pénal fiscal).

Indispensable ouvrage de base
Ce manuel constitue un très utile outil de travail pour les praticiens soucieux de rafraîchir ou d'approfondir leurs connaissances en consultant les nombreuses références jurisprudentielles ou bibliographiques. II constitue en même temps l'ouvrage de référence pour les étudiants en droit désireux de se familiariser avec la matière.

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