02.10.2008
Parution de l'ouvrage "Prix de transfert des biens incorporels"

Cet ouvrage aborde, dans un premier temps, la problématique générale des prix de transfert, la définition des biens incorporels ainsi que la question de la titularité, soit l'attribution des bénéfices entre entités d'un même groupe. L'ouvrage consacre ensuite ses développements principaux à l'application du principe de la pleine concurrence dans le cadre des transactions intra-groupe sur des biens incorporels. Construit autour du cycle de vie de ces biens, il examine successivement, sous l'angle du droit suisse, des principes directeurs de l'OCDE et, dans une moindre mesure, dur droit interne américain, leur création, leur vente et l'octroi de licence et enfin de la nullité et de l'extinction des droits. Enfin, les accords préalables de prix et l'arbitrage international, deux domaines en plein essor en raison de la complexité croissante du droit fiscal international, sont étudiés dans le contexte des transactions intra-groupe portant sur des biens incorporels.

Maraia Jean-Frédéric,  Zürich,  2008,  ISBN: 978-3-7255-5698-4,  Schulthess (collection Droit fiscal)

22.05.2008
Xavier Oberson. Forum des 100 2008

Extrait de l'Hebdo, 22 mai 2008, page 78

Orianne Collins. Fondation Little Dreams

Xavier Oberson est avocat et professeur de droit fiscal suisse et international à l'Université de Genève. Il a été particulièrement actif sur divers fronts, touchant aussi bien à la fiscalité, son domaine de prédilection, qu'à d'autres activités très diverses, témoignant par là d'un éclectisme marqué et d'une grande ouverture d'esprit.
Il a notemment défendu avec vigueur la position de la Suisse face aux attaques de l'Union européenne ou d'autres Etats. En parallèle, il aide fréquemment les administrations fédérales et cantonales dans la réflexion tendant à dessiner un système fiscal à la fois compétitif et respectueux des principes fondamentaux. Du reste, il codirige une mission au Maroc destinée à présenter un projet de réforme fiscale écologique. Il tente d'ailleurs de transmettre cet enthousiasme communicatif à ses étudiants à l'université.
Outre ses activités académiques, Xavier Oberson a été particulièrement remarqué à propos de certains dossiers épineux ou médiatiques qui ont ébranlés la république, comme la venue de certaines stars du monde sportif ou artistique, ou la résolution de litiges fiscaux d'envergure. Connu pour ses talents de négociateur, il essaye toujours d'aboutir à une solution à la fois rigoureuse et satisfaisante pour les parties, non sans user de quelques touches d'humour pour détendre l'atmosphère dans les moments délicats. Les talents de Me Oberson se déploient également dans des domaines moins connus, tels que la musique, à l'instar de sa participation aux conseils de Fondation du Montreux Jazz Festival ou, depuis récemment, de la Fondation Little Dreams.

www.forumdes100.com

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