|
|
Publications: Xavier Oberson
 Back to the last page
Articles "Tax fraud or the like". Grandeur et décadence d'une notion fiscale controversée en matière d'assistance fiscale avec les Etats-Unis - Une tragédie en 3 actes
Oberson Xavier, in : Transparence et secret dans l'ordre juridique suisse, Liber Amicorum Vincent Jeanneret, Slatkine, Genève, 2010, p. 385 La nouvelle politique fiscale de la Suisse en matière d'échange de renseignements fiscaux - "Un an après"
Oberson Xavier, in : Journée 2009 de droit bancaire et financier, Schulthess, Zurich, 2010, p. 129 "Accepter l'accord UBS ne résout pas tous les problèmes"
Oberson Xavier, propos recueillis par Yves Steiner, L'Hebdo, No 21, 2010, p. 31 La nouvelle politique de la Suisse en matière d'échange de renseignements fiscaux
Oberson Xavier, IFF Forum für Steuerrecht (FStR), 2010, p. 94 De nouveaux masters collent à l'actualité bancaire et fiscale
Oberson Xavier, Le Temps, 12 février 2010, Interview : Plaidoyer pour une fermeté assumée
Oberson Xavier, AGEFI, 10 février 2010, Interview : Xavier Oberson relance le débat sur l'adhésion à l'Union européenne
Oberson Xavier, Le Temps, 29 décembre 2009, Fiscalité des oeuvres d'art
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : L'art et le droit, Cahier d'AXA Art Assurance SA, 2009, p. 85 Traitement fiscal du mécénat
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : L'art et le droit, Cahier d'AXA Art Assurance SA, 2009, p. 97 Les taxes environnementales
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Les entreprises et le droit de l'environnement : défis, enjeux, opportunités, CEDIDAC 82, Lausanne, 2009, p. 159 La jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en 2007 en matière de TVA
Oberson Xavier, Pittet Jacques, Archives de droit fiscal suisse (ASA), 78, 2009, p. 19 Le secret bancaire en Suisse
Oberson Xavier, BSL, 2009/2010, p. 88 L'imposition des revenus de l'épargne
Oberson Xavier, BSL, 2009/2010, p. 49 Der Fiskus und die Kunst
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Kultur Kunst Recht, Mosimann, Renold, Raschèr (Hrsg), Helbing & Lichtenhahn, Basel, 2009, p. 937 Taxation of Artistes and Sportsmen in Switzerland
Oberson Xavier, in : International Taxation of artistes & sportsmen, Genève, Zurich, Bâle, 2009, p. 1 Sport et TVA : une compétition à trois arbitres : l'administration, le législateur et les tribunaux
Oberson Xavier, in : Temi scelti di diritto dello sport, Lugano, CFPG, 2008, p. 35 La fiscalité suisse se doit d'être au service de la philanthropie
Oberson Xavier, Charity par Bilan, No 3, 2008, p. 16 Droit fiscal européen
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Annuaire suisse de droit européen 2007/2008, p. 191 La jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en 2006 en matière de TVA
Oberson Xavier, Pittet Jacques, Archives de droit fiscal suisse (ASA), Band 77, 2008, p. 25 Refonte de la fiscalité : une boîte de Pandore
Oberson Xavier, La lettre du Groupement des banquiers privés genevois, No 34, mai 2008, Reform des Steuersystems : Eine Büchse der Pandora
Oberson Xavier, La lettre Vereinigung Genfer Privatbankiers, Nr. 34, Mai 2008, Revising the Tax Laws : Pandora's Box
Oberson Xavier, La lettre Geneva Private Bankers Association, No. 34, May 2008, L'imposition des études d'avocats. La forme juridique a-t-elle encore une importance ?
Oberson Xavier, in : Défis de l'avocat au XXIème siècle. Mélanges en l'honneur de Madame le Bâtonnier Dominique Burger, Genève, 2008, p. 385 Le traitement fiscal du trust en droit suisse. Les limites à l'application des principes généraux de la fiscalité
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse (ASA), Band 76, 2008, p. 475 Impôt fédéral direct. Commentaire des articles 19 et 61
Oberson Xavier, Glauser Pierre-Marie, Commentaire romand, Helbing & Lichtenhahn, Bâle, 2008, p. 265, 797 Carried interest : Problèmes fiscaux non résolus
Oberson Xavier, Denaris, No 1, 2008, p. 27 Les initiatives fiscales sont dangereuses pour Genève. Interview
Oberson Xavier, Tout l'immobilier, No 433, 2007, p. 4 Trusts : version finale de la circulaire de la Conférence suisse des impôts
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, Actualité du Centre de droit bancaire et financier www.unige.ch/cdbf, No 547, 01.10.2007, Fiscalité et gestion de fortune : trois dossiers épineux
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, L'Agefi Magazine, 94ème journée des banquiers, septembre 2007, La jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en 2005 en matière de TVA
Oberson Xavier, Rochat Pauchard Annie, Archives de droit fiscal suisse (ASA), Band 76, 2007, p. 25 Droit fiscal européen
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Annuaire suisse de droit européen, 2006/2007, p. 209 L'imposition des revenus de l'épargne
Oberson Xavier, BSL Le guide de la Banque en Suisse, 2007/2008, p. 100 L'imposition des sociétés dites "offshore" : Un arsenal peu cohérent de mesures disparates
Oberson Xavier, in : Journée 2006 de droit bancaire et financier, Schulthess, Zurich, 2007, p. 107 La concurrence fiscale à l'intérieur de la Suisse. Un petit laboratoire expérimental pour la fiscalité européenne ?
Oberson Xavier, in : Fiscalité et entreprise : politiques et pratiques, Liber amicorum Jean-Pierre Le Gall, Paris, 2007, p. 421 La société en commandite de placements collectifs - Aspects juridiques et fiscaux
Oberson Xavier, Du Pasquier Shelby, Revue suisse de droit des affaires (RSDA), No 3, 2007, p. 207 Juristisch ist der Fall klar. Die Schweiz verletzt das Freihandelsabkommen in keiner Weise
Oberson Xavier, Neue Zürcher Zeitung. NZZ am Sonntag, Propos recueillis par Heidi Gmür, May 6, 2007, p. 16 La position de l'Europe sur les fiscalités cantonales ne tient pas
Oberson Xavier, Le Temps, 30 mars 2007, p. 19 Explanation of taxation according to expenditure or lump-sum taxation
Oberson Xavier, Sayegh Fouad, Finest Properties Newsletter, No 3, SPG Finest Properties, March 2007, Présentation de l'imposition selon la dépense ou forfait fiscal
Oberson Xavier, Sayegh Fouad, Finest Properties Newsletter, No 3, SPG Finest Properties, March 2007, La taxe de surveillance perçue auprès des organismes d'autorégulation en matière de lutte contre le blanchiment d'argent : nature juridique et constitutionnalité
Oberson Xavier, Hottelier Michel, Aktuelle Juristische Praxis, 1/2007, p. 51 La Suisse est-elle toujours un paradis fiscal ?
Oberson Xavier, La Tribune, propos recueillis par Eric Benhamou, 19 janvier 2007, Montebourg ne connait pas notre système fiscal
Oberson Xavier, Le Matin, propos recueillis par Fabiano Citroni, 2007, January 15th, Réponse à Monsieur Montebourg
Xavier Oberson, Le Temps, propos recueillis par Frédéric Lelièvre et Myret Zaki, 13 January 2007, p. 28 Compétitivité internationale de la fiscalité suisse des entreprises
Oberson Xavier, UIPF Newsletter, Janvier 2007, Convention dimensions. Role of Switzerland on the international trust scene
Oberson Xavier, Sayegh Fouad, The Step Journal, Volume 14, Issue 10, December 2006, p. 23 Trusts in Switzerland
Oberson Xavier, Sayegh Fouad, in : Planning and Administration of Offshore and Onshore Trusts, Tottel Publishing, UK, November 2006, La responsabilité fiscale des organes dirigeants des sociétés anonymes
Oberson Xavier, La Semaine judiciaire II (Doctrine), 2006, p. 293 Droit fiscal européen
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Annuaire suisse de droit européen, 2005/2006, p. 217 The impact of the prohibition of discrimination and restriction granted under the EC treaty in non-EU states (Switzerland and Norway)
Oberson Xavier, Reitan Tonje and Frederik Zimmer, in : EU Freedoms and Taxation, IBFD, Amsterdam 2006, p. 221 L'échange de renseignement sur la base de l'accord entre l'Union Européenne et la Suisse sur l'imposition des revenus de l'épargne
Oberson Xavier, in : Liber Amicorum Jacques Malherbe, Bruylant, Bruxelles, 2006, p. 855 Rachat de prévoyance professionnelle et économies fiscales
Oberson Xavier et Faltin Alexandre, Market.ch, No 42, Octobre 2006, p. 66 LT : Art. 1
Oberson Xavier, in : LT Commentaire droits de timbre, Schulthess, Zürich, Basel, Genf 2006, p. 2 Matière de TVA
Oberson Xavier, Rochat Pauchard Annie, Archives de droit fiscal suisse (ASA), Band 75 (2006/2007), p. 27 Taxation of the Distressed Company : Finding the Proper Balance
Oberson Xavier, in : The Challenges of Insolvency Law Reform in the 21st Century, Zürich, 2006, p. 461 Steuerliche Aspekte bei Sanierungsleistungen von Schwestergesellschaften
Oberson Xavier, Peter Henry, Kuster Mathias, in : Festschrift für Peter Böckli zum 70. Geburtstag, Zürich 2006, p. 219 Assistance internationale en matière fiscale. Les accords bilatéraux bis entre la Suisse et l'UE
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse, 2006, p. 179 Le secret bancaire et l'Accord entre l'Union européenne et la Suisse sur la fiscalité de l'épargne
Oberson Xavier, in : Accords bilatéraux II Suisse - UE (Dossier de droit européen no 16), Genève, Bâle, Munich, 2006, p. 557 Corporate Income and Capital Taxes
Oberson Xavier, in : Switzerland Business & Investment Handbook, Orell Füssli, Wiley, Zurich 2006, p. 307 Swiss International Taxation
Oberson Xavier, in : Switzerland Business & Investment Handbook, Orell Füssli, Wiley, Zurich 2006, p. 395 Double Taxation Treaties
Oberson Xavier, Swissnetwork.com, 2005, International Exchange of Tax Related Information
Oberson Xavier, Swissnetwork.com, 2005, Le contentieux fiscal
Oberson Xavier, in : (OREF Ed.) Les procédures en droit fiscal, Berne, 2005, p. 711 LFus : Modification du droit fiscal
Oberson Xavier, Glauser Pierre-Marie, in : Commentaire LFus, Peter/Trigo Trindade, Schulthess, Zurich 2005, p. 965, 1059, 1197-1315 Tax on capital
Oberson Xavier, Swissnetwork.com, 2005, Tax Consequences of Company Reorganisations
Oberson Xavier, Swissnetwork.com, 2005, Droit fiscal européen
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Annuaire suisse de Droit européen 2004/2005, p. 189 Matière de TVA
Oberson Xavier, Rochat Pauchard Annie, Archives de droit fiscal suisse, Bd 74 (2005/2006), p. 25 L'accord entre la Suisse et l'Union Européenne pour lutter contre la fraude - Un tournant
Oberson Xavier, IFF Forum für Steuerrecht, 2005, p. 167 Les responsabilités fiscales des administrateurs
Oberson Xavier, in : Nouvelles responsabilités pour le conseil d'administration, Bellinzone 2005, p. 49 L'impact des normes IAS/IFRS sur la comptabilisation des valeurs et engagements immobiliers : questions choisies au regard du droit comptable et fiscal suisse
Oberson Xavier, Faltin Alexandre, SPG Intercity Newsletter, Juin 2005, Problèmes récents posés par l'imposition des artistes et sportifs non-résidents
Oberson Xavier, in : Droit fiscal international de la Suisse. Mélanges à l'occasion du 80e anniversaire de Walter Ryser, Stämpfli, Berne, 2005, P. 167 Agreement between Switzerland and the European Union on the Taxation of Savings - A Balanced "Compromis Helvétique"
Oberson Xavier, IBFD Bulletin for International Fiscal Documentation, Volume 59 (2005), p. 108 L'échange international de renseignements en matière fiscale. Récents développements et perspectives pour la Suisse
Oberson Xavier, in : L'entraide administrative (Ed. Bellanger F. et Tanquerel T.), Schulthess, Zürich 2005, p. 127 Transfert d'exploitation d'une entreprise de personnes à une personne morale
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse, 2004, p. 975 Egalité de traitement, neutralité concurrentielle et liberté économique dans l'imposition des entreprises : une réponse
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse, Bd 73, P. 177 Matière de TVA (y compris la jurisprudence de la CFR rendue en 2002 en matière de TVA)
Oberson Xavier, Rochat Pauchard Annie, Archives de droit fiscal suisse, Bd 73 (2004/2005), p. 27 Droit fiscal européen
Oberson Xavier, Maraia Jean-Frédéric, in : Annuaire suisse de Droit européen 2003, p. 265 La fiscalité immobilière en pleine mutation
Oberson Xavier, Faltin Alexandre, Market Magazine, No 19, p. 24 Commerce électronique et TVA
Oberson Xavier, in : Internet 2003, CEDIDAC (57), 2004, p. 133 MWST und Sport
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse, 2004, p. 566 La notion de bénéficiaire effectif en droit fiscal international
Oberson Xavier, in : Festschrift SRK - Mélanges CRC, Editions Bis et Ter, Lausanne 2004, p. 213 La compatibilité des impôts cantonaux et communaux au regard de la LHID : L'exemple de la taxe professionnelle communale du canton de Genève
Oberson Xavier, Faltin Alexandre, RDAF 2003 II (Droit fiscal), p. 289 La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de TVA rendue en 2001
Oberson Xavier, Rochat Pauchard Annie, Archives de droit fiscal suisse, Band 72, (2003/2004), P. 27 La TVA appliquée au sport
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse, 2003, P. 790 Taxation of Holding Companies in Switzerland
Oberson Xavier, Meyer Jérôme, The International Guide to the Taxation of Holding Companies, IBFD, Amsterdam, July 2003, Impôt anticipé/Verrechnungssteuer
Oberson Xavier, Faltin Alexandre, Fiches juridiques suisses, Schweizerische Juristische Kartothek, No 1236, 2002, Taxation of Sportsmen and Sportswomen in Switzerland
Oberson Xavier, Meyer Jérôme, The International Guide to the Taxation of Sportsmen and Sportswomen, IBFD, Amsterdam, February 2003, Le nouveau Modèle de convention de l'OCDE sur l'échange de renseignements en matière fiscale - Un tournant en faveur de l'Etat requérant
Oberson Xavier, Revue fiscale - Steuer Revue, 6, 2003, p. 423 Echange international de renseignements en matière fiscale. Nouveaux nuages sur la Suisse
Oberson Xavier, Banque et Finance, January-February 2003, p. 12 Le traitement fiscal du commerce électronique. Premières réponses et nouveaux problèmes
Oberson Xavier, in : Quelques facettes du droit de l'Internet, Volume 2, Presses Académiques Neuchâtel, 2002, p. 63 The OECD Model Agreement on Exchange of Information - a Shift to the Applicant State
Oberson Xavier, Bulletin for international fiscal documentation (IBFD) 2003, Volume 57, No 1, p. 14 Coordination entre l'Union européenne et la Suisse de l'imposition des revenus de l'épargne
Oberson Xavier, in : Journée 2001 de droit bancaire et financier, Stämpfli, Bern 2002, p. 47 Coordination entre l'Union européenne et la Suisse de l'imposition des revenus de l'épargne
Oberson Xavier, in : Place financière suisse, évasion fiscale et intégration européenne, Euryopa, Geneva 2002, p. 163 Fondements et perspectives d'une imposition des entreprises neutre quant à la forme ("rechtsformneutrale Unternehmensbesteuerung")
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse 70 (2001/2002), p. 257 Taxation of Income derived from electronic commerce from Switzerland
Oberson Xavier, CDFI, Volume LXXXVIb (2001), p. 691 La loi fédérale sur la TVA appliquée au commerce électronique
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse 2001, p. 1275 Quelques aspects de la taxe sur la valeur ajoutée en matière immobilière
Oberson Xavier, Tout l'immobilier (16 mai 2001), No 140, p. 6 Le régime financier dans le droit constitutionnel des cantons
Oberson Xavier, Guillaume Pierre-Alain, Droit constitutionnel suisse, Schulthess, Zürich 2001, p. 1225 Le traitement fiscal des plans d'intéressement
Oberson Xavier, in : Les plans d'intéressement - Stock Options Plans. Journée d'étude en l'honneur du professeur Georges Muller, CEDIDAC 45, Lausanne, 2001, p. 91 La nouvelle loi genevoise sur l'imposition des personnes physiques
Oberson Xavier, La Semaine Judiciaire (Partie II : Doctrine), 2001, p. 1 Problèmes fiscaux posés par le développement du commerce électronique
Oberson Xavier, in : Aspects juridiques du commerce électronique, CEJE, Zürich 2001, Qualification et localisation des services internationaux en matière de TVA
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse, 69 (2000/2001), p. 403 MWST : Art. 1 Gegenstand und Grundsätze. Art. 57 Auskunftspflicht der steuerpflichtigen Person
Oberson Xavier, in : MWST.COM, Helbing & Lichtenhahn, Bâle 2000, p. 19, 286 Switzerland
Oberson Xavier, Buchel Nicolas, in : International Stock Plans. The Practitioner's Guide, Bowne, New-York 2000, Aspects fiscaux de l'assainissement des sociétés de capitaux
Oberson Xavier, in : Insolvence, désendettement et redressement. Etudes réunies en l'honneur de Louis Dallèves, Helbing & Lichtenhahn (Collection genevoise), Bâle 2000, p. 187 Le régime d'imposition des dividendes, intérêts et redevances, selon la convention de double imposition entre la France et la Suisse, suite à l'avenant du 22 juillet 1997
Oberson Xavier, RDAF 2000 (Partie II : Droit fiscal), p. 163 Le traitement fiscal du rachat par une société de ses propres actions
Oberson Xavier, Merlino Nicolas, in : Journée 1999 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.), Stämpfli, Berne 2000, p. 77 Problèmes fiscaux posés par la mise en oeuvre de l'EURO
Oberson Xavier, in : La monnaie unique et les pays tiers (Luc Thévenoz et Marcel Fontaine éd.), Zürich 2000, p. 359 Le commerce électronique et la TVA
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse 1999, p. 851 VAT problems raised by E-Commerce. Answers from Swiss Authorities and new questions
Oberson Xavier, Tax Planning International E-Commerce 12/99, p. 21 Tax Avoidance Concepts in Switzerland
Oberson Xavier, Prof. Vallender K. A., European Taxation 1999, p. 222 Les garanties des créances fiscales
Oberson Xavier, in : Mesures provisionnelles judiciaires et administratives (P. Bernasconi et R. Chopard éd.), Bellinzone 1999, p. 49 Infractions fiscales et secret bancaire
Oberson Xavier, RDAF 1999 (Partie II : Droit fiscal), p. 71 E-Commerce . A Swiss Perspective
Oberson Xavier, Piaget Lorenzo, VAT Monitor 1999, p. 6 Commerce électronique et fiscalité : évolution ou révolution ?
Oberson Xavier, Piaget Lorenzo, Archives de droit fiscal suisse 67 (1998/1999), p. 363 Electronic Commerce and Taxation. A Swiss Perspective
Oberson Xavier, Piaget Lorenzo, Bulletin for International Fiscal Documentation 1998, p. 535 Questions fiscales posées par la mise en oeuvre de l'EURO
Oberson Xavier, L'Expert-comptable suisse 1998, p. 1277 L'échange de renseignements sur la base de la nouvelle convention entre les Etats-Unis et la Suisse en vue d'éviter les doubles impositions en matière d'impôts sur le revenu
Oberson Xavier, RDAF 1998 (Partie II : Droit fiscal), p. 235 Mesures fiscales en vue d'encourager le mécénat à Genève. Etats des lieux et propositions législatives
Oberson Xavier, in : La fiscalité du mécénat (Q. Byrne-Sutton/F. Mariéthoz/M.-A. Renold Ed.), Schulthess (Etudes en droit de l'art), Zürich 1998, La taxe sur la valeur ajoutée II. L'objet de l'impôt
Oberson Xavier, Buchel Nicolas, Fiches juridiques suisses No 206, Geneva 1998, Jurisprudence et pratique récente de droit bancaire en matière fiscale
Oberson Xavier, in : Journée 1997 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.), Stämpfli, Berne 1998, Fiscalité et liberté économique
Oberson Xavier, in : Problèmes actuels de droit économique. Mélanges en l'honneur du Professeur Charles-André Junod, Helbing & Lichtenhahn, Bâle 1997, p. 343 Les principes directeurs et constitutionnels régissant la taxe sur la valeur ajoutée
Oberson Xavier, RDAF 1997 (Partie II : Droit fiscal), p. 33 Le contentieux fiscal
Oberson Xavier, in : OREF éd., Les procédures en droit fiscal, Berne 1997, p. 127 La taxe sur la valeur ajoutée I. Introduction
Oberson Xavier, Fiches juridiques suisses No 205, Geneva 1996, Le principe de la légalité en droit des contributions publiques
Oberson Xavier, RDAF 1996 (Partie II : Droit fiscal), p. 265 Problèmes actuels concernant le secret bancaire en droit fiscal
Oberson Xavier, in : Les nouveaux défis au secret bancaire suisse (Paolo Bernasconi éd.), Bellinzone 1996, p. 59 VAT on Cross-border Services
Oberson Xavier, Buchel Nicolas, Bulletin of International Fiscal Documentation, Vol 50 (1996), P. 365 Influence of EC Tax Rules on the Swiss Tax System
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse 65 (1996/1997), p. 239 Le cadre juridique suisse de la dation en paiement
Oberson Xavier, in : La dation d'oeuvres d'art en paiement d'impôts (Q. Byrne.Suttion/F. Mariéthoz/M.-A. Renold Ed.), Schulthess (Etudes en droit de l'art volume 8), Zürich 1996, p. 65 Questions controversées en matière d'application de la taxe sur la valeur ajoutée aux exportations de prestations de services
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse 64 (1995/1996), p. 433 Premières expériences en matière de taxe sur la valeur ajoutée
Oberson Xavier, La Semaine Judiciaire 1996, p. 437 Le secret bancaire et la taxe sur la valeur ajoutée
Oberson Xavier, Revue fiscale 1995, p. 477 Jurisprudence récente de droit bancaire en matière administrative et fiscale
Oberson Xavier, in : Journée 1995 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.), Stämpfli, Berne 1995, p. 91 La taxe sur la valeur ajoutée et les prestations de service des avocats et des notaires
Oberson Xavier, in : Problèmes actuels de droit fiscal. Mélanges en l'honneur du Professeur Raoul Oberson, Helbing & Lichtenhahn, Bâle 1995, p. 89 Some Legal Issues Raized by Ecotaxes. Environmental Taxes on Products
Oberson Xavier, in : International Fiscal Association, Congress in Florence 1993, The Hague 1995, p. 21, 73 Le secret professionnel des avocats et la TVA
Oberson Xavier, L'avocat suisse (153) 1994, p. 14 Réflexions complémentaires à propos d'une réforme fiscale écologique
Oberson Xavier, in : Instruments économiques et politiques de l'environnement (Marc-Alain Stritt et Claude Jeanrenaud éd.), Neuchâtel 1994, p. 109 Jurisprudence récente de droit bancaire en matière administrative et fiscale
Oberson Xavier, in : Journée 1994 de droit bancaire et financier (Luc Thévenoz éd.), Stämpfli, Berne 1994, p. 129 Le contentieux en droit fiscal genevois
Oberson Xavier, La Semaine Judiciaire 1994, p. 317 Le droit fiscal cantonal en tant qu'instrument de protection de l'environnement
Oberson Xavier, Le droit de l'environnement dans la pratique 1993, p. 52 La jurisprudence fiscale du Tribunal administratif genevois (1988-1991)
Oberson Xavier, Oberson Raoul, RDAF 1992, p. 428 Le principe de la légalité en administration de promotion
Oberson Xavier, in : Le principe de la légalité : un principe à géométrie variable (Charles-Albert Morand éd.), Helbing & Lichtenhahn, Bâle 1992, p. 91 Les taxes écologiques et le partage des compétences de leur mise en oeuvre entre la Confédération et les cantons
Oberson Xavier, Archives de droit fiscal suisse 60 (1991/1992), p. 225 La position de la Suisse face aux récentes directives européennes sur la fiscalité directe des entreprises
Oberson Xavier, Wyss Ronald, Revue fiscale 1991, p. 264, 298 La jurisprudence fiscale du Tribunal administratif genevois (1981-1987)
Oberson Xavier, RDAF 1989, p. 1
Back to the last page
|
