|
Bâle,
2009,
ISBN: 978-3-7190-2387-4,
Helbing & Lichtenhahn
Présentation:
Cet ouvrage contient les énoncés et solutions de cas pratiques liés au droit fiscal suisse. Il vise à illustrer l'application des règles dans ce domaine en suivant une approche pédagogique. Dans cette perspective, il s'adresse avant tout aux étudiants, mais peut également guider les praticiens dans l'étude de cette matière.
Les cas, inspirés notamment de la jurisprudence du Tribunal fédéral, traitent de l'imposition du revenu et de la fortune des personnes physiques (notamment assujettissement, revenu imposable, déductions), du bénéfice et du capital des personnes morales (notamment assujettissement, bénéfice imposable, liquidation, restructuration), ainsi que, dans une moindre mesure, de la TVA, des droits de timbre et de l'impôt anticipé.
Table des matières:
Première partie : Fiches générales des impôts
Deuxième partie : Cas pratiques
Chapitre 1 : Principes fondamentaux
Chapitre 2 : L'impôt sur le revenu et la fortune des personnes physiques
Chapitre 3 : L'impôt sur le bénéfice et le capital des personnes morales
Chapitre 4 : Impôt anticipé
Chapitre 5 : Droit de timbre d'émission et droit de timbre de négociation
Chapitre 6 : Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Troisième partie : Tableaux
|  |  |
More about Jean-Frédéric Maraia
