Oberson Avocats
Français
Deutsch
English
 
     
   
News
Publications
Conférences
Profils
TVA
Offres d'emploi
Liens
Contacts
Publications: Jacques Pittet

Retour à la page précédente

Articles

Evolution de la TVA immobilière au 1er janvier 2011
Pittet Jacques, Granger Mathilde, Newsletter SPG, No 2, 2010,

La jurisprudence du Tribunal fédéral en matière de TVA
Oberson Xavier, Pittet Jacques, Archives de droit fiscal suisse (ASA), 79, 2010, p. 149

La LTVA change. Chefs d'entreprise : s'informer pour éviter les mauvaises surprises
Pittet Jacques, Entreprise romande, No 3051, 5 février 2010, p. 8

La jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en 2007 en matière de TVA
Oberson Xavier, Pittet Jacques, Archives de droit fiscal suisse (ASA), 78, 2009, p. 19

TVA et forfait bancaire
Pittet Jacques, L'Expert-comptable suisse, No 10, 2008, p. 830

La jurisprudence du Tribunal fédéral rendue en 2006 en matière de TVA
Oberson Xavier, Pittet Jacques, Archives de droit fiscal suisse (ASA), Band 77, 2008, p. 25

La TVA comme facteur de coût dans le domaine financier
Pittet Jacques, Robinson Philip, L'Expert-comptable suisse, 2007, p. 903

TVA et formalisme : toutes les erreurs ne sont pas des vices de forme !
Pittet Jacques, CVCI, 30 octobre 2007, p. 17

TVA - responsabilité du fournisseur pour l'émission de factures
Pittet Jacques, L'Expert-comptable suisse, 2007, p. 126

L'Administration fédérale a inventé une notion étrangère au droit de la TVA !
Pittet Jacques, AGEFI, 3 octobre 2006,

Une victoire à la Pyrrhus de l'AFC : la visite de l'inspecteur TVA à la prison !
Pittet Jacques, Le Temps, 16 juin 2006, p. 26

La Cour de Justice des communautés européennes révolutionne le monde des SICAV
Pittet Jacques, Rinkin Stéphane, L'Expert-comptable suisse, 2005, p. 111

Facturation électronique et TVA
Pittet Jacques, Toggwyler Andreas, L'Expert-comptable suisse, 2002, p. 613

 

Retour à la page précédente